Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.hbc-salouel.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Handball Club Salouël (Association loi 1901)
Adresse : 19 rue Victor Hugo, 80480, Salouël
SIRET : 452 562 721 00012
Responsable de la publication : Damien Czaban – Président de l'association.

2. Conception et Développement

Le site internet a été conçu, développé et optimisé par Lucas Capart pour l'agence Webnova Solutions.

3. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH SAS, filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

4. Propriété intellectuelle

Le HBC Salouël est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, logos). Toute reproduction, représentation, modification ou publication de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association.